Mentions légales

Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site Jacqueline en Gabardine, accessible à l’adresse [URL du site], sur l’identité de son éditeur, de son hébergeur et sur les conditions d’utilisation du site.

  1. Éditeur du site

Le site Jacqueline est édité par :

[Dénomination sociale]

Forme juridique : [SARL / SAS / SASU / EURL / micro-entreprise / autre]

Capital social : [montant du capital social] €

Siège social : [adresse complète]

Immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [numéro RCS / SIREN / SIRET]

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA, si applicable]

Email : [adresse email de contact]

Téléphone : [numéro de téléphone]

Directeur de la publication : [nom du responsable légal / dirigeant]

  1. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site internet : www.ovhcloud.com

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Jacqueline en Gabardine, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, éléments visuels, marques, noms commerciaux, produits, collections, design et structure générale du site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de [nom de l’entreprise], toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses contenus pourra engager la responsabilité de l’utilisateur.

  1. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou de la présence d’informations inexactes ou incomplètes.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qui y sont présentes.

  1. Produits présentés sur le site

Le site [nom du site] présente et commercialise des vêtements et accessoires.

Les photographies, descriptions, tailles, coloris, compositions et informations relatives aux produits sont fournies à titre informatif et sont détaillées dans les fiches produits.

L’éditeur s’efforce de présenter les produits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister entre les photographies et les produits réels, notamment en raison des réglages d’écran, de la lumière ou des variations de fabrication.

Les conditions de vente des produits sont précisées dans les Conditions Générales de Vente disponibles sur le site.

  1. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et de la passation de commandes, Jacqueline en gabardine peut collecter et traiter des données personnelles concernant les utilisateurs et clients.

Ces données peuvent notamment inclure : nom, prénom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, informations de commande, données de paiement sécurisées, historique d’achat et données de navigation.

Les données sont utilisées notamment pour :

gérer les commandes ;

assurer la livraison des produits ;

traiter les paiements ;

gérer le service client ;

envoyer des communications commerciales, lorsque l’utilisateur y a consenti ;

améliorer le fonctionnement du site ;

respecter les obligations légales et comptables.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de ses données.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : [email RGPD / contact].

L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Une Politique de confidentialité dédiée peut être consultée sur le site afin de préciser les traitements de données personnelles, les durées de conservation, les destinataires des données et les droits des utilisateurs

7. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, l’utilisateur peut contacter l’éditeur :

Email : [adresse email]

Téléphone : [numéro de téléphone]

Adresse postale : [adresse complète]